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Toute commande de tirages photographiques implique l’entière acceptation des présentes conditions de vente.
Droits sur l’œuvre
Tous les textes, logo, dessins et photos présents sur le site artrocksdesign.com ou diffusés par courriel sont la propriété pleine et entière de Grizzly Montréal et des photographes qui en sont les auteurs. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est interdite.
L’ artiste reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi quebecoise. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site d’ artrocksdesign.com sont exclusives.
Vos droits sur l' œuvre achetée sont limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de reproduction et de représentation.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, logos, dessins et photographies inclus sur le site artrocksdesign.com ou diffusés par courrier électronique sont la propriété exclusive de artrocksdesign et des photographes auteurs desdites photographies. Toute reproduction, en tout ou en partie, est interdite.
Produits
Artrocksdesign vend des tirages de photographies de qualité professionnelle, imprimés sur alupanel acrylique ou acrylique , chaque version et format à une édition limitée de 100 tirages maximum.
Certificat d’ authenticité
Les tirages sont munis d’un certificat d’authenticité. Ce certificat indique le titre de l’œuvre, le nom de l’auteur, le numéro du tirage et le nombre total de tirages. Il comprend aussi la signature originale du photographe collé au dos du tirage.
Garantie du photographe
Par contrat, le photographe déclare qu’il est l’auteur de la photographie qu’il vend par l’intermédiaire d’artrocksdesign et garantit qu’il détient la totalité des droits qui s’y rattachent.
Article 4 – Orders
The products are sold within the limits of available stocks. The final validation of the order is concluded after approval of payment. Following the validation of your order, a confirmation email will be sent to the email address provided. The message will indicate the references and main specifications of the photographic prints, as well as any eventual delivery terms.
Prix
Tous les prix indiqués sur le site sont en dollars canadiens, hors taxes, hors frais de port et hors droits de douane.
Taxes
Le montant des taxes à acquitter est déterminé par l’adresse de livraison : la TPS et la TVQ sont appliquées pour les adresses de livraison situées au Québec, la TPS seulement pour les adresses de livraison situées dans le reste du Canada.
Frais d’envoi
Vous devrez vous acquitter, en plus du prix des produits (et des taxes le cas échéant), d’une participation aux frais d’envoi et de traitement de votre commande. Le montant de cette participation sera précisé sur le bon de commande avant sa validation.
Frais de douane
Les frais de douane, le cas échéant, sont à la charge de l’acheteur.
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